Que faire de ses panneaux solaires en cas de déménagement ?

Vous déménagez et avez installé des panneaux solaires sur le toit de votre ancienne maison ? Trois solutions s’offrent à vous. Vous pouvez soit vendre vos équipements avec la maison, soit déménager avec votre installation solaire, soit rester propriétaire des panneaux après votre départ. On vous explique.

1. Vendre ses panneaux solaires avec sa maison

Les panneaux solaires peuvent constituer une plus-value lors de la vente d’une maison. Seules quelques démarches sont à effectuer au moment de la vente.

Comment calculer la plus-value de ses panneaux solaires ?

Faites appel à un professionnel de l’immobilier. Les panneaux solaires sont des équipements de plus en plus communs. Les agents immobiliers connaissent donc leur valeur et leur rentabilité. Ils sont en mesure d’estimer leur plus-value sur le prix de vente de la maison. Leur estimation repose sur plusieurs critères, notamment :

l’état de l’installation solaire ;
les années restantes sur le contrat de revente du surplus ou de la totalité de l’énergie produite (si vous avez signé un accord avec un fournisseur d’électricité) ;
le prix de revente de l’électricité ;
les économies générées par l’installation.

Parfois, les potentiels acheteurs se montrent réticents à l’idée d’acheter une maison équipée de panneaux solaires, en raison du coût de l’entretien qu’ils imaginent prohibitif. Cette situation est de plus en plus rare, car les particuliers sont de plus en plus informés sur cette question et ils savent qu’une installation solaire augmente la valeur d’un logement. Toutefois, conservez les factures qui témoignent des tarifs de maintenance de votre installation. Vous pourrez ainsi les présenter aux potentiels acheteurs afin de les rassurer.

Quelles démarches pour vendre ses panneaux solaires avec sa maison ?

Si vous n’avez pas signé de contrat avec un fournisseur d'électricité pour revendre le surplus ou la totalité de l’énergie produite par vos panneaux solaires, vous n’êtes pas tenu d’effectuer ces démarches pour vendre votre installation avec votre maison. Dans le cas contraire, vous devrez vous en acquitter, mais rassurez-vous : ces démarches sont rapides et simples à mener. Pour revendre vos panneaux solaires, vous devrez vous connecter au site du fournisseur d'électricité, puis :

1

Remplir un avenant de cession de contrat en trois exemplaires.

Vous pouvez procéder en ligne ou imprimer pour les envoyer au fournisseur.
2

Relever les index sur votre compteur électrique le jour de la vente de votre maison.
3

Signaler à Enedis le changement de titulaire du contrat d’accès au réseau lié à l’installation solaire.

Le fournisseur d’électricité se charge ensuite de contrôler les index. Puis, l’acheteur et le vendeur reçoivent chacun une copie du formulaire complété par Enedis.

2. Déménager avec ses panneaux solaires

Pour pouvoir déménager avec vos panneaux solaires, il vous faudra prendre en compte certaines contraintes. Si l’opération s’avère possible, vous pourrez prendre contact avec un professionnel pour les démonter et les remonter dans votre nouvelle maison.

Que faut-il savoir avant de déménager avec ses panneaux solaires ?

Déménager avec ses panneaux solaires est tout à fait possible. Néanmoins, cette option peut s’avérer assez contraignante. Si vous avez signé un contrat de revente de l'énergie produite par vos panneaux - en surplus ou en totalité - avec un fournisseur d’électricité, il n’est généralement pas possible de transférer ledit contrat de votre ancienne maison à la nouvelle. Dans ce cas précis, vous ne pourrez pas déménager en emportant votre installation avec vous.

Il est cependant possible que le fournisseur d’énergie soit disposé à effectuer le transfert de propriété dans certains cas : n’hésitez pas à prendre contact avec lui pour le savoir.

Si le transfert est possible ou que vous êtes en autoconsommation totale, vous pouvez déménager avec vos équipements, à condition que :

l’orientation et l’inclinaison du toit de votre nouvelle maison sont optimales ;
la puissance et le nombre de panneaux solaires correspondent à vos besoins dans votre nouveau logement ;
les panneaux solaires sont installés en surimposition. Dans le cas contraire, leur démontage laissera un trou dans la toiture qu’il vous faudra rénover à vos frais avant la vente de votre ancienne maison.

Comment déménager avec ses panneaux solaires ?

Démonter des panneaux solaires nécessite, dans la grande majorité des cas, l’intervention d’un professionnel. Pour des panneaux installés sur une toiture, cette opération coûte en moyenne 3 000 €. Une somme à laquelle il faudra additionner le prix du remontage dans la nouvelle maison : comptez environ 5 000 €. Il faut également prendre en compte les frais de transports. Vérifiez donc bien que cette opération est rentable avant de prendre une décision. Parfois, installer de nouveaux panneaux peut s’avérer moins cher.

3. Déménager mais rester propriétaire de ses panneaux solaires

Il est possible de rester propriétaire de ses panneaux solaires et de continuer à vendre l’énergie produite à un fournisseur d’électricité après avoir déménagé. Toutefois, les conditions ne seront pas les mêmes si vous vendez votre maison ou si vous la louez.

En cas de vente de la maison

Vous pouvez vendre votre maison et continuer à toucher les revenus générés par vos panneaux solaires sous certaines conditions. En premier lieu, vous devez vendre la totalité de votre production à un fournisseur d’électricité. En effet, vous ne pourrez pas rester propriétaire de votre installation si vous êtes en autoconsommation et que vous avez souscrit à un contrat de revente du surplus.

Dans un second temps, l’acheteur de votre maison doit accepter de vous louer sa toiture. S’il est d’accord, il convient de signer un accord d’occupation de la toiture et de lui verser une compensation financière. Une partie des revenus générés par les panneaux solaires devront donc être reversés au nouveau propriétaire chaque année. Cet accord implique une baisse des bénéfices. Il vous faudra également souscrire à un nouveau contrat d’assurance, car vos panneaux ne seront plus couverts par votre assurance habitation.

À vous d’estimer si cet accord avec le nouveau propriétaire peut être intéressant et rentable financièrement. Cependant, gardez à l’esprit qu’il est rare que les acheteurs acceptent de louer leur toit. En effet, cette disposition les empêche de jouir de leur toiture comme ils l’entendent. De plus, ne pas pouvoir bénéficier des panneaux solaires - qu’ils ont pu estimer comme une plus-value de prime abord - peut constituer un frein à l’achat de leur point de vue.

En cas de location de la maison

Il est possible de continuer à toucher les bénéfices générés par les panneaux solaires si vous choisissez de mettre en location la maison où ils sont installés. Cela dépend de la nature du contrat signé avec votre fournisseur d’électricité :

Si vous revendez la totalité de votre production, vous restez propriétaire de vos panneaux solaires et pouvez donc continuer à percevoir les revenus qu’ils génèrent. Seul un changement au niveau de leur assurance est nécessaire.
Si vous ne revendez que le surplus de votre production, le locataire doit devenir titulaire du contrat de raccordement. Il vous faudra alors procéder à la résiliation d’un avenant, mais vous resterez bénéficiaire des revenus de la vente du surplus