Contrat énergie : quels sont les points clés à vérifier ?

Lors de la souscription de votre contrat d’énergie, il est nécessaire de vérifier plusieurs informations essentielles. Prix, abonnement, clauses de résiliation… Quels sont les points clés d’un contrat d’énergie ? La checklist en 6 questions.

1. Quel est le prix total du kWh ou du volume de gaz ?

Le prix de l’abonnement est l’une des informations les plus importantes de votre contrat d’énergie. L’idée est en effet de comparer les offres des différents fournisseurs et de sélectionner la plus compétitive en termes de prix, en se basant sur le prix HT du kWh pour un contrat d’électricité, ou le prix du volume de gaz pour un contrat gaz.

2. Quel est le type d’offre ?

On distingue principalement deux types d’offres en termes de contrat d’énergie :

Les contrats à prix fixe, qui déterminent le prix de la fourniture d’énergie en fonction d’un volume ou d’une puissance. Le tarif ne varie pas en fonction des évolutions des prix sur le marché, sur la durée fixée par le contrat.
Les contrats à prix indexé, dont le tarif évolue selon l’indice de marché de gros du gaz ou de l’électricité, à partir d’une formule de calcul et sur une durée déterminée dans le contrat.

Des offres à prix différenciés en fonction des moments de consommation sont aussi proposées par les fournisseurs, selon les saisons ainsi que les heures pleines/creuses.

À noter, le prix de l’énergie ne concerne finalement qu’une partie de la facture, car le tarif peut varier en fonction d’autres éléments comme les coûts liés à des normes réglementaires ou à des tarifs d’acheminement.

3. Quelle est la durée de l’engagement ?

Les fournisseurs proposent différentes durées de contrat : 12 mois, 24 mois, 36 mois ou plus. La durée de l’engagement peut faire varier le prix du contrat. Généralement, plus l’engagement est étalé dans le temps, plus le fournisseur propose des tarifs attractifs.

4. Quelles sont les conditions d’une révision contractuelle ?

Le contrat peut prévoir une clause de révision, qui permet de faire évoluer le prix initial de l’énergie selon les conditions économiques. Autrement dit, cette clause offre la possibilité au fournisseur d’adapter le contrat en fonction des évolutions du marché. Néanmoins, la révision contractuelle est encadrée, avec des conditions et des règles à respecter, qu’il convient de bien regarder lors de la souscription de votre contrat d’énergie.

5. Le contrat contient-il une clause de tacite reconduction ?

La clause de tacite reconduction permet de reconduire un contrat sans demander l’accord au particulier en amont, à la fin de la durée de l’engagement. Il est important de vérifier ce point car lors d’une tacite reconduction, de nouveaux prix peuvent s’appliquer, si les conditions du contrat initial le permettent. De ce fait, si vous ne souhaitez pas que le contrat soit prolongé, il faut le résilier dans les temps et anticiper l’éventuel changement de fournisseur.

6. Quelles sont les conditions de résiliation ?

La résiliation d’un contrat d’énergie peut occasionner des frais qu’il convient de connaître au préalable. Par ces coûts de résiliation, le fournisseur couvre en effet sa perte quant aux volumes d’énergie de ces contrats qui prennent fin. Par ailleurs, un délai de préavis doit être respecté en cas de demande de résiliation. Toutes ces conditions sont spécifiées dans le contrat d’énergie.

Les modalités d’exercice du droit de rétractation doivent également être inscrites dans votre contrat, notamment le délai à la suite de sa souscription.